Droit de l'UE

Jean Monnet: le père de l’intégration européenne;

Robert Schuman (le chef du Jean Monnet)

L’idée : l’unification des Etats européens ne peut pas être réalisée comme une fois. Elle doit commencer par des domaines économiques et d’évoluer après a d’autres domaines (politique, exemple) et, a l’avenir, tous les Etats européens intégrés formeront un Etat uni des peuples de l’Europe.

1951 : Paris – a été présente, pour tous les pays européens, le premier Traite européen, instituant la Communauté Européenne du Charbon et de l’Acier – CECA : France, Allemagne, Italie, Benelux ; le traite est entrée en vigueur une année plus tard.

Conformément a ce traité, pour que cette organisation fonctionne correctement, en utilisant le principe suivant: chaque institution a des pouvoirs propres, bien établis, qui s’exercent seulement conformément aux règles prévues par le traité.

Les institutions :

- Législative

- Exécutive

- Juridique

L’Assemblée général :

- formé par les représentants des parlements nationaux (doit exprimer la volonté des peuples dans le Parlement)

- pouvoir consultatif

Le Conseil de CECA :

- formé par les gouvernements des Etats membres

- pouvoir consultatif et de contrôle

La Haute autorité :

- formé par des spécialistes dans le domaine du charbon-acier, des personnes avec une indépendance d’Etat

- pouvoir exécutif et législatif

La Cour de justice de CECA :

- formée par des juristes des Hautes compétences avec indépendance qui ont 2 types de responsabilités :

- l’interprétation du droit européen

- résoudre tous les litiges entre les Etats membres et leurs ressortissants concernant l’application du traite ou des règles adoptées par les institutions communautaires.

Droit communautaire : ensemble des règles communautaire et les actes adoptés par les institutions européens.

1954 : France- propose le Traité de Communauté européenne de défense commune, jamais signé

1957 : Rome – 2 traités :

- CEE (Communauté économique européenne)

- Assemblée général CEE

- Conseil CEE (législatif)

- Commission de CEE (exécutif)

- Cour de justice CE

- CEEA (Communauté européenne de l’énergie atomique, plus connue comme Euratom)

- Assemblée général CEEA

- Conseil propre CEEA

- Commission propre CEEA

- Cour de justice CE

1965 : une décision de CEE, comme Traité de fusion des exécutifs, les institutions sont devenues institutions communes.

23.02.2010

Curs 2

1965 :

- L’Assemblée général

- La Commission des communautés européennes

- La Cour de justice de CE

- Le Conseil de CE

1972 : la GB et l’Irlande sont devenu des Etats membres

1981 : la Grèce est devenu Etat membre

1983 : adoption d’une déclaration solemne ??- de l’UE

1986 :

- Le Traite communautaire -> AUE -> des dispositions nouvelles concernant la modification du nom de l’Assemblée général qui est devenu Parlement européen

- Le Conseil européen est devenu, d’une fois informel a une forme de coopération politique pour les Etats membres ; devait avoir 2 rencontres/année

- La nécessite de réaliser entre les pays membres, une union monétaire pour soutenir l’union économique, c’était possible parce que les périodes transitoires prévues concernant l’union douanière a été achevée (1986), par conséquent est considéré que, entre les Etats membres, existe un marché commun.

1990 : - la situation politique s’est chargée et beaucoup d’Etats ont demandé l’admission. La nouvelle initiative concernant une politique au niveau européen et une nouvelle rencontre a été organisée ayant comme but de présenter un Traité communautaire qui peut remplacer le Traité constitutif, en tenant compte d’une création d’une union européenne.

1992 :

- la signature du Traité de Maastricht. Au traité, ont été adoptés : TUE, TCE (Traite de l’union et de la communauté)

- l’UE est un nouvel stage de coopération entre les Etats membres des communautés européennes qui s’appui sur les coopérations économiques

TUE : I-économiques (CECA, CEEA) ; II-Politique Extérieure et de Sécurité Commune ; III-Justice et Affaires Intérieures

TCE : CEEA

1992 : Maastricht – Parlement Européen, Conseil de l’UE, Commission Européenne, Cour de justice des CE (Tribunal de première instance), Cour des comptes.