Finances Publiques - Les Paradis Fiscaux

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Profesor indrumator / Prezentat Profesorului: Cristina Triandafil

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Domenii: Finante, Franceza

Cuprins

CONTENU :
Motivation 2
Introduction 4
A ) Partie theoretique
I ) Les paradis fiscaux
1 ) Historique des paradis fiscaux 5
2 ) Typologie 6
3 ) Les facteurs qui ont contribue au developpement des p.f 9
4 ) Modes d`utilisation 10
5 ) Pour quoi les paradis fiscaux accordent des exemptions des impots 15
6 ) Des nouveaux paradies fiscaux europeens 15
7 ) La lutte contre les paradis fiscaux 16
II ) Les societes offshore
1 ) Qu'est ce qu'une société offshore ? 19
2 ) Quels sont les avantages d'une société offshore 19
3 ) Ou est domicilie une societe offshore ? 20
4 ) Peut-on etre salarie d`une societe offshore ? 22
5 ) Est-ce legal de posseder une societe offshore ? 22
B ) Etude de cas
La Principaute de Liechtenstein 24
Conclusions 39
Bibliographie 40

Extras din document

J`ai choisi d`etudier les aspects des paradis por deux raisons : d`une part son etude m`interesse fortement du fait de ma formation comptable , financiere , juridique et fiscale , et d`autre part , pou son caractere actuel

En effet , les paradis fiscaux ont un impact sur la vie de tous et il me parait imporyant de montrer ces aspects pour mieux comprendre ses fonctionnements

Les paradis fiscaux est une sujet qui restera toujours d`actualite , car il est importante pour les citoyens de ces etats et aussi pour les investisseurs etrangers qui commencent une activite ici

Mon objet est de vous informer sur les avantages et les inconvenients des paradis fiscaux et des types de societes qui peuvent etre fonder dan ces territoires avec beaucoup des avantages fiscaux

INTRODUCTION

Les paradis fiscaux ont connu une developpement commencant par les annees 1970. En generale , ils ont ete constitus a la peripherie des etats industrialises d`Europe , d` Amerique de Nord et d`Asie Maintenant , on approxime qu`il existe 73 paradis fiscaux , mais les sommes d`argent qu`ils possede ne sont pas connues grace a l`anonymite et a la confidencialite Ces sont dependentes de point de vue politique et independentes de point de vue economique d`un pays avec un system economique et politique bien developpe

Les principales objectifs pour quoi les paradis fiscaux ont ete crees sont : des impots diminue ou sans impots definitivement , facilitation des euro-marches , couverture pour les argents obtenus illegal

Les paradis fiscaux peut etre definies comme Etats ou territoires dans lesquels les personnes phisiques et moralles etablies ici, ont un regime special d`imposition

Les paradis fiscaux assurent des conditions favorables pour le developpement du capital et pour le fonctionnement des societes offshore. Ces societes entreprendent des activites economiques deroulees dehors du territoire national de l`Etat dans lequel elles sont enregistrees De point de vue des actes commercialles , elles sont considerees des societes etrangeres

Pour etre declare ‘ paradis fiscal ’ un terrioire ou un etat doit accomplir les souivantes criteres :

1. fiscalite reduite : les companies offshore paient des impots tres petites ou elles ne paient rien ;

2. bureaucratie baissee : les companies offshore ne sont pas obligees de deposer des declarations fiscales ou des bilans comptables ;

3. anonimite : les dattes des entreprenants ne sont pas enregistrees dan les registres publiques

4. protection de patrimoine : les entrepenants beneficient de la garantie de patrimoine de la companie , ayant tout le profit realise

5. infrastructure bien-developpe : services de telecommunication et sisteme bancaires stables

I 1 ) Historique des paradis fiscaux

En Grece Antique , Platon , qui devrait financer son universite , a utilise dan ce but une companie non-profit Les comercants grecques et autres , pour s`eliberer de la taxe de douane de 2% percevue par la forteresse pour l`import et l`export des produits , ils ont stocke les marchandises sur des petites iles , et apres , ils les ont introduit sur les marches d`Athenes par contreband.

En ce qui concerne l`Empire Roman , les citoyens riches utilisaient l`ile grecque Delos , pour eviter le payement des impots et taxes prevus par la legislation Romane. En Bretagne , au debut du milenaire , les citoyens ont fonde des societes , qui aujour`hui sont nomees ‘offshore’.

Dans le Moyen Age , les ainsi-nomme ‘trusts’ etaient la modalite ideale d`eviter la fiscalite beaucoup trop elevee Neanmoins , ces societes ont ete destinees seulement pour les familles riches et ont eu comme but proteger la propriete de la famille et les transactions commerciales Dans ces temps aussi , Londres offrait des exomptions des impots aux commercants Flamands et aux ceux qui apartiennaient au Ligue Hanseatique Plus tard , la situation s`a inverse et les Anglais ont pu commercialisez ses marchandises sur les marches belges , sans payer des taxes Au milieu des siecles XVIeme et XVIIeme , la Flandre a ete le premier paradis fiscal

Dans les Etats-Unis , Patrick Henry a fonde , en 1765 , le premier trust – North American Land Co – qui fonctionne aujour`hui aussi

Fisiere in arhiva (1):

  • Finances Publiques - Les Paradis Fiscaux.doc

Alte informatii

Un proiect despre aspectele teoretice si practice ale paradisurilor fiscale , avand ca studiu de caz Principatul Liechtenstein. Proiectul este redactat in limba franceza .