Cuprins
- I. L’etat actuel dans le domain de recherche
- 1.Indicateurs d’analyse des depenses publiques
- 2. Definition
- 3. Classification
- 4. Le niveau des depenses publiques
- 5. Les etudes sur l’efficience des depenses
- 6. Informations qui se referent aux types des depenses publiques
- 7. L’analyse des depenses publiques
- II. Etude de cas
- 8. Etude économique de la France 2005: Accroître la viabilité et l'efficience du système budgétaire
- 9. La gestion des depenses publiques en France
- 10. Annexes
Extras din proiect
1.Les indicateurs d’analyse des depenses publiques
Il y a des indicateurs qui presentment le niveau, la structure et la dinamyque des depenses publiques.
1.Le volume des charges publiques en expression nominale et reele(exprime en prix courant de l’annee consideree) represente le montant des depenses publiques au niveau des tous les budgets.
Si on elimine le transfer des depenses publiques totales non-consolidees , si on ajoute les entrees annuelles des credits exterieurs et si on elimine les remboursements annuels des credits afferents on obtient les depenses publiques totales consolidees.
2.Le poid de depense publique dans le PIB est calcule après la formule:
Cp/pib=Cpª/PIBª ∙ 100
3.A.Les depenses publiques moyennes par citoyen: en monnaie nationale, en devise etrangere.
B.La structure des depenses publiques(experiment le oiud de depense publique):
PScpi=Cpi/Cpt ∙ 100
Cpt-charges publiques totales; i= les points 1….n categories des charges publiques
C.La dynamique des depenses publiques:
1.La modification nominale et reele des depenses publiques
a)La modification nominale :
-modification nominale relative
-modification nominale absolue
b)La modification reele :
-modification reele relative
-modification reele absolue
2.La modification du poid des depenses publiques dans le PIB
∆Cp/pib=Cp1/PIB1 * 100 - Cp0/PIB0 * 100
3.La modification du volume moyen des depenses publiques qui reviennent a un citoyen
∆Cp/cit=Cp/cit1 – Cp/cit0
4.La modification de la structure des depenses publiques
∆PScp1/0 = PScp1 – PScp0
5.L’indicateur concernant la correspondence entre la croissance des depenses publiques et la croissance du PIB
K=Icp1/0 / Ipib1/0
6.L’elasticite des charges publiques par rapport au PIB
Ecp=Pcp1/0 / Cp0
Source: P.Brezeanu, Macrofinante, Editura Meteor Press, Bucuresti 2006
Ecp>1 => la tendence de l’utilisation dans une messure plus grande du PIB pour le financement des depenses publiques(depenses publiques sont elastiques a la croissance du PIB)
Ecp=1 => la tendence reste la meme
Ecp<1 => les depenses publiques sont inelastiques a la dynamique du PIB
2. Definition
Les depenses publiques representent la prochaine etape de la constitution des fonds publics et se referent a la distribution de ces resources en argent vers des differentes objectifs socials ou economiques.
,,Les depenses publiques experiment des relations socio-economiques dans un forme qui implique d’argent, qui se manifestent entre l’etat d’une cote et des personnes physiques et morales d’une autre cote avec l’occasion de l’utilisation et repartisation des resources finaincieres de l’etat.
De la perspective du domain dans lequel sont realisees les depenses publiques, on peut affirmer qu’elles contienent dans leur structure :
a) des depenses publiques efectuees par les administrations publiques centrales d’etat;
b) des depenses publiques des colectivites;
c) des depenses publiques financees des fonds des assurances socials d’etat;
d) des depenses publiques des organisms .
Les depenses publiques totales representent la somme des depenses efectuees par des diverses types des administrations publiques.
Les depenses publiques totales consolidees sont formee de: depenses publiques de l’administration publique centrale(financees par le budget et des fonds de la securite sociale et des fonds speciaux) plus des depenses publiques des autorites supranationales.
On doit faire une distinction Claire entre les depenses publiques et les depenses budgetaires.Les depenses publiques sont formees de: depenses budgetaires, depenses des fonds avec une destination speciale, depenses extrabudgetaires et depenses efectuees du budget de la tresorerie publique.
Source: P.Brezeanu, Macrofinante, Editura Meteor Press, Bucuresti 2006
I. Văcărel, Finanţe publice , Editura Didactică şi Pedagogică, Bucureşti 1994
3. Classification
La classification des depenses publiques est faite sur plusieurs critaires:
• classification administrative sur le critaire des institutions par l’intermede des uns qui efectuent des depenses.
• classification economique sur deux critaires : le critaire du but dans lequel on fait les payments et de l’existence ou non d’une contreprestation.
• classification fonctionale sur le critaire des secteurs d’activite ou on repartise les resources financiers publiques:
a) dans le domain social : education, sante etc;
b) dans le domain de la recherche;
c) dans le domain economique (investissement);
d) dans le domain de la defense et de la securite nationale;
e) dans le domain administrativ public central et local;;
f) en ce qui concerne des interets afferents de la dette publique.
• classification financiere :
-sur le critaire du moment de la effectuation et de l’effet eu par des depenses( des depenses publiques definitives caracterisees par le fait qu’elles se finalisent avec des payments aux dates scadentes ferms, depenses publiques temporelles etc).
-sur le critaire des formes de manifestations
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