L`Assurance des Biens

Chapitre I

Le cadre général de l`assurances

Des le début, l`humanité a été preocupee de prévenir et d`éviter les eveniments monde sires qui peuvent avoir pour effet des dommages substantiels, en pouvent impliquer des traumatismes psychiques et des pertes financiers semnificatives. Ainsi, la seul forme de protection de ces risques est l`assurances.

L`historie des assurance est assez ancienne, les premières formes de celle-ci, en datant de l`année 3000 eh en Chine.les commerçants chinois et ses investisseurs voulaient obtenir de profit pour la marchandise transporte avec les navires sur l`eau. Dans le cas ou une navire disparaissait on elle était dépouillée de pirates, il apparaissait en scène pour la première fois dans l`histoire du monde de l`assureur, qui dédommageait les propriétaires de la navire et de la marchandise ( les commerçants).

1.1La définition de l`assurance

Dans la littérature de spécialité, la notion d`assurance est bien précisée, mais une définition de l`assurance unanime acceptée n`est pas encore donnee.

Ainsi, les professeurs Vacarel Iulian et Bercea Florian définissent l`assurances dans la manière suivante : , « l`assurance actionne en liaison avec existence des risques communs dont leur production peut provoquer les dommages importants pour l`économie nationale et pour la population »

Le professeur Bistriceanu Gheorghe considere que « l`assurance est un système des relations socio-économiques, un processus objectif nécessaire pour le développement économique et sociale en provenant de l`action des lois économiques qui consiste dans le fait que la population et les agents économiques créent un fond ou les dommages se compensent et les autres demandes economico-financieres, probables et imprévisibles se satisfont »

Conformément a la loi 32/ 10.04.2000 : « l`assurance est l`opération par laquelle un assureur constitue un fond d`assurance par la contribution d`un nombre d`assureurs, exposes la production des certains risques et qui donne des indemnités a ceux qui souffrent un préjudice a compte du fond forme on compte des autres produits resultes des activités déroules »

A mon opinion, l`assurance est un moyen de couvrir une partie des risques avec lesquels les personnes au les agents économiques se conforment dans leur activités courante.

Par conséquent le rôle de l`assurance est assure d`offrir aux hommes la sécurité, d`aider les gens qui souffrent une dommage au qui sont impliques dans un accident.

L`assurance peut être considérée comme une opération financière, entre 2 parties, par laquelle une partie dénommée assureur, dédommage dans le cas de la production d`une sinistre, et une autre partie denommee assure, qui en revanche d`une partie on cotisation, est dedommagee dans le cas de la production du risque assure.

1.2 Les elements techniques des assurances

Pour mieux connaître la modalité et les conditions dans lesquelles l`assurance s`accomplit, on doit faire une présentation des notions qui interviennent dans l`activité courante du ce domaine.

Dans les actes normatifs concernant les assurances de biens, de personne et de responsabilité civile, il sont réglementes : les rapports entre les personnes physique et juridiques qui font l`assurance, les biens et les personnes qui sont compris dans l`assurance, les risques couvertes par l`assurance et les droit et les obligations qui reviennent aux parties qui font l`assurance.

En connaissant la signification des notions comme par exemple : l`assureur, l`assure, le bénéficiaire de l`assurance, le contractant de l`assurance, le risque assure, l`évaluation de l`assurance, la norme d`assurance, la somme assurée, le dommage, la prime d`assurance, la durée de l`assurance on peut comprendre et appliquer correctement les prévisions des actes normatifs qui règlement les assurance des biens, de personnes et de responsabilité civile .

( source : schéma inspire de la littérature de spécialité )

L`assureur- est la personne juridique ( société d`assurance ), qui en échange de la prime d`assurance encaissée s`assume la responsabilité de couvrir les préjudices des biens assure de certaines calamites naturelles au des accidentes et de payer la somme assurée.

L`assure- est la personne physique au juridique qui en échange de la prime d`assurance payée, s`assure les biens contre les certaines calamites naturelles au accidents.

Le bénéficiaire de l`assurance- représente la personne qui a le droit d`assurée sans être partie au contrat d`assurance.

Parfois la tierce personne qui devienne le bénéficiaire de l`assurance est indiquée dans le contrat d`assurance.

Le contractant de l`assurance est la personne physique au juridique qui peut conclure une assurance sans obtenir la qualité d`assurée.

Entre les notions de contractant et bénéficiaire il n`y a pas une délimitation rigide. Ainsi la contracte de l`assurance peut être dans le même temps le bénéficiaire de celle-ci.